SAS BRUST ne saura être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Les poids, dimensions, dessins et renseignements portés sur nos catalogues, documents, notices descriptives et illustrations distribués par notre société ont le caractère d’indications approximatives et s’entendent sans engagement de notre part qui se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis les modèles sans que l’acheteur puisse prétendre à dommages et intérêts. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Pour un paiement CB via Paypal, les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.”, Art. Art. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.deco-americaine.com. La responsabilité de  SAS BRUST  ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. A réception de l’article et après constatation du dommage, nous vous ferons l’échange ou le remboursement, selon votre choix. – Tout autre produit neuf (sauf indication contraire sur le tarif ou sur le bon de commande) est garantie contre des détériorations superficielles mais n’ont aucune garantie d’usage. Vente de goodies, décoration americaine vintage, décoration US. Pour les professionnels uniquement, toute contestation relève de la compétence du tribunal de commerce d’Albi. SAS BRUST   dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.”, Art. Nous nous réservons la possibilité de demander tout justificatif concernant l’identité de l’acheteur et l’adresse de livraison avant expédition. Tout défaut doit être signalé dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit. SAS BRUST se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. SAS BRUST    ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie du client qui pourraient provoquer des erreurs de livraison. Aucune dérogation consentie ne saurait constituer novation. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des produits seront à la charge du client. Tout colis arrivant sans numéro de retour (ARM – Autorisation de Retour de Marchandises) sera refusé. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site : o Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/, o LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR, o Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#, o YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/. Art. - 119 abonnés, 2 abonnements et 58 épingles Pour toutes informations additionnelles, le client est tenu de contacter SAS BRUST avant l’achat. Au cas où celle-ci ne pourrait être trouvée, vous pourrez adresser un courrier recommandé au service client. Tous nos devis, bon de commande ou factures impliquent de la part du client l’acceptation totale de nos conditions de vente. 17 : Responsabilité”Les produits « Fabriqués en France Â» proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Par défaut, sauf précisé sur la fiche descriptive du produit, toutes les livraisons sont effectuées en rez de chaussée. PRESTATAIRES AYANT ACCèS AU TRAITEMENT DES DONNÉES : – VivaWeb – Agence de communication web – www.vivaweb.fr – 27 ch. SAS BRUST  ne peut être tenue pour responsable, si pour quelque raison que ce soit, des erreurs s’y sont introduites. L’acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunication permettant l’accès aux sites. Configuration de vos préférences sur les cookiesVous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentées ne sont pas contractuels. Les acomptes seront conservés pour couvrir les pertes éventuelles à la revente. Ces vinyles peuvent être  utilisés pour toute installation à domicile ainsi que la plupart des installations professionnelles. - Decoration et Mobilier Vintage pour Diners Americains 1950's A défaut d’accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition du client à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge du client. Cependant pour certains professionnels (discothèques, restaurants, Hôtels, etc…), la législation française en vigueur peut exiger d’autres normes. Plus de 60 restaurants livrés depuis 2011 en France et Europe. Les délais d’importation ne sont pas garantis et seul les choix de la compagnie maritime font loi en cas de retard ou de décalage de livraison sur le territoire français. Les délais d’importation ne sont pas garantis et seul les choix de la compagnie maritime font loi en cas de retard ou de décalage de livraison sur le territoire français. Spécialiste de l'import américain depuis 2009, nous vous proposons ou recherchons pour vous les … Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. En cas de besoin pour demander l’accès à vos données ou les effacer : Merci d’envoyer un e-mail à rgpd@vivaweb.fr en joignant la preuve de votre identité, les éléments et informations que vous souhaitez consulter ou effacer et qui sont nécessaires pour vous identifier (adresse ip etc…). Déco Américaine & Goodies. Voilà pourquoi nous mettons à disposition des professionnels et des particuliers. Elles font référence au tarif en vigueur au moment de la commande. SAS BRUST   dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.”, Art. Lors de cet entretien téléphonique, le client devra impérativement signaler toutes difficultés d’accès ou de passage que les livreurs seraient susceptibles de rencontrer. Oldies of Usa est le spécialiste de l'import de school bus scolaire américain en France et en Europe. Dans le cas d’une commande effectuée par téléphone, le délai de livraison vous est indiqué par téléphone. SAS BRUST ne saura être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. “Art. “Art. Décoration Murale Véritable Chevy Belair Mobilier de diner fabriqué à partir d une authentique Chevy Belair 1957. Le client devra vérifier les mesures des passages d’accès de son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité au produit commandé. 15 : Retour “Si vous êtes un particulier, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas (Art. Les présentes conditions générales de ventes régissent les relations contractuelles actuelles et futures de… En cas de dégât ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les 24 heures maximum après la livraison, par courrier ou par fax auprès et de   SAS BRUST   et par courrier recommandé AR adressé au transporteur lui-même (attention : les remarques du type “sous réserves ou sous réserves de déballage” ne sont pas valables juridiquement, il vous faut donc bien ouvrir et vérifier le colis). - Decoration et Mobilier Vintage pour Diners Americains 1950's Aucune dérogation consentie ne saurait constituer novation. Toute demande de duplicata sera facturée 5 € (frais de recherche). Cela ne comprend pas les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles. Arts de la table et Mobilier de restaurant. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site. Votre adresse e-mail ne sera pas utilisée à d'autres fins, et vous pouvez vous désabonner à tout moment. Ces vinyles peuvent être  utilisés pour toute installation à domicile ainsi que la plupart des installations professionnelles. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Vendo, Pompes à Essence, Brocante. Soyez le premier à savoir et laissez-nous vous envoyer un courriel lorsque Deco Americaine & Goodies - American Antiques Sale publie des nouvelles et des promotions. Pour toutes informations additionnelles, le client est tenu de contacter SAS BRUST avant l’achat. des grèses – 81100 CASTRES. Art.13-1: Les Pandémies entraînant des Restrictions de services imposées par tout textes de lois gouvernemental, des Blocages totaux ou partiels des activités de service tel les services de livraison ou Restrictions et Délais allongés suite à réquisition des services de livraison par tout textes de lois et autorités gouvernementales sont de nature à modifier profondément nos délais de livraison .. La responsabilité de la SAS BRUST ne saurait être engagée durant la période de confinement total ou partiel du pays France ou des régions d’Europe et du Monde. En cas de retour imposé par les services de livraisons sélectionnés, le surcoût éventuel sera à la charge du client incriminé. Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Les frais d’expédition seront indiqués avant à l’enregistrement de la commande par le client. Les estimations de livraison en cas de commande de produits d’import ne sont que des estimations et n’engagent pas  SAS BRUST en cas de dépassement de cette estimation…. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Cependant pour certains professionnels (discothèques, restaurants, Hôtels, etc…), la législation française en vigueur peut exiger d’autres normes. Aussi, à l’acceptation du devis, bon de commande ou facture, le client assure s’être informé auprès des autorités compétentes que les vinyles satisfont bien les normes requises pour son établissement. Livraison et Moyens de paiement. En outre, en cas de recouvrement, l’indemnité forfaitaire à régler par le Client à SAS BRUST Ã  ce titre est de 40 €. Plaques publicitaires américaines en tôle peintes ou émaillées pour la décoration murale de la maison ou de votre restaurant. Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, participez à un concours, et / ou lorsque vous vous déconnectez. Ce sont des matériels authentiques restaurés et recyclés en pièce de décoration américaine vintage. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. La commande de produits en stock est mise en livraison dans un délai de 24h à 48h (jours ouvrables) avec mise à disposition du colis auprès du prestataire de service. Plaque de décoration des célèbres scooter Lambretta Piaggio. 6 : Prix et modifications tarifaires”Les prix de nos produits sont indiqués en Euros TTC et hors participation aux frais de traitement, d’expédition et d’assurance. La responsabilité de  SAS BRUST  ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. 2 : Sécurisation” Tout paiement en ligne est fait sur le site de PAYPAL et LA BANQUE POSTALE qui assure une protection des paiements avec un protocole de  cryptage SSL 128 Bits.”. Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser. La durée de validité des points est de 12 mois. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. See more ideas about interior, interior design, home decor. Dans le cas ou une adresse incorrecte nous serait spécifiée et si nous devons réexpédier l’objet à une nouvelle adresse, le coût de réexpédition sera facturé et dû avant cette réexpédition. Art.5-B :Les points de fidélité ne peuvent faire l’objet d’une demande de remboursement ou d’un échange. Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de  SAS BRUST aux termes des présentes Conditions Générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l’origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l’action concernée. Pour tout règlement par chèque, virement bancaire ou mandat postal votre commande ne pourra vous être envoyée qu’à réception du règlement intégral du produit accompagné de la copie de votre carte d’identité ou passeport (pour un règlement par chèque)”, Art. En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité. Goodies divers et variés de brocante américaine. Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.”. Véritable produit américain en métal et chrome.