exemple de procédure de maîtrise des documents

Annexe 3. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS Les versions imprimées ne sont pas gérées (sauf liste de diffusion). Date Indiquez clairement qui a le pouvoir de signer et d'approuver les documents. Les projets de documents n'ont aucune signification pour les travaux en cours jusqu'à ce qu'ils soient signés et activés. • Le suivi et le…. 1. Si vous pouvez réorganiser la procédure, la personne A pourrait faire plusieurs tâches pendant une même étape … La réaction des entreprises et autres organisations à la crise consiste en l'accroissement de la productivité et la maîtrise des coûts de facteurs de production. •Objectifs Elle précise les règles à respecter pour la rédaction des documents qualité, elle fixe également les règles concernant la validation, la diffusion, la évision et l’achivage de ces documents. 5.4- Conservation Logiciel de carte mentale & brainstorming, Un outil professionnel de diagramme de Gantt. 5.3- Classement 1. Régulièrement consultée sur les procédures adaptées de maîtrise d’œuvre, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage un exemple commenté d’avis d’appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée de maîtrise d’œuvre avec remise de prestation. 3- Responsabilité Cherchez un logigramme si vous n'en avez pas un. Le système documentaire qualité Présentation de l’entreprise 22/09/2008 alain derosiaux-le système documentaire qualité 1 / 40 . En bref…. 3.9 Modifications de documents 3.10 Suivi des modifications 3.11 Règles d'archivage sur le réseau 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des tous documents et données qualité en définissant en détail le procédé d'écrire, de … INITIATION AU CONTRÔLE INTERNE DES CONCEPTS FONDAMENTAUX AUX ÉVOLUTIONS ACTUELLES 2. V.  documentaire ____________________________________ 11 2.1 Que doit-on maîtriser ? Agence De l’eau Seine – Forme et structure des documents internes 7. : It is important that UNFPA prepare and apply an IPSAS implementation plan that addresses both accounting and operational risks. Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. * élaborer un jeu de normes simplifié applicable aux petits, moyens et grands organismes, et Gestion de la qualité Numéro d’approbation : DI -GQ 009 Erreur ! •Amélioration (Act) Les documents requis dans le système de management de la qualité sont maîtrisés dans les … Y a-t-il des objectifs qui s’y rattachent ? 6. pôles d’activités qui sont l’élevage, l’abattage, la transformation et la distribution. 5.7- Sauvegarde / Protection I. Présentation de l’entreprise La maîtrise des documents est une des procédures fondamentale de la norme de qualité ISO 9001 version 2000. FORMULAIRES - FRM42001«Fiche deDiffusion des Documents» - FRM42002«Liste des Documents Internes» - FRM42003-« Fiche deproposition dedocuments » - FRM42004« Fiche dediffusion des documents Qualité» 4. 2 / 40 7. a) Élevage : Evolution •Planification (Plan) Responsabilités 5. Ce sont les informations sur exemple de procédure de maitrise des documents que l'administrateur peut collecter. Cette procédure définit les règles d’élaboration et de gestion des documents qualité de la résidence Le Belvédère. Maîtrise de la documentation selon la norme Ils peuvent être téléchargés et utilisés comme modèles pour créer votre propre logigramme de procédure de gestion de documents. Guide sur les exigences de documentation d’ISO 9001:2008 QUESTIONNAIRE D’AUDIT ISO 22000–2005 son système documentaire Cette procédure définit les dispositions relatives à la maîtrise documentaire (documents et enregistrements) du Système de Management de la Qualité. Ce sont 7 sites de production et 40 fermes dédiées à l’élevage de la volaille et dans lesquelles: Document ISO/TC 176/SC 2/N 525R La documentation selon la norme 4.2 Politique SST : La révision des normes de la série ISO 9000 visait notamment deux objectifs principaux: 5.1- Codification 4.4.4 à 4.4.7 Analyste, bourses d'études . + Dossier d'introduction et de soutien EdrawMax est parfait non seulement pour les organigrammes professionnels prospectifs, organigrammes, cartes mentales, mais aussi des schémas de réseau, plans architecture, workflows, conceptions de mode, diagrammes UML, schémas électriques, illustration de la science, graphiques et tableaux... et qui est juste le commencement! 3.8 Modifications de documents 3.9 Suivi des modifications 3.10 Règles de conservation et archivage 1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au système de management de la sécurité des … Il est essentiel de rédiger votre logigramme sur un papier avant de concevoir avec le logiciel. Bonjour, Cette évolution est majeure pour l’ISO 14001 v 2015. Avant de dessiner, rendez ces choses claires: 2. 1. En utilisant des outils de dessin intelligents, des connecteurs et une série complète de symboles de logigramme, vous pouvez créer des logigrammes de processus, d'algorithmes et de procédures en quelques minutes seulement. Responsabilités de la direction procédure Chaque entreprise doit disposer d'une procédure normalisée pour la délivrance et la gestion des documents. Direction des études . C Dans tout système de management (qualité, environnement, sécurité…), il est important de maîtriser non seulement les documents crées en interne(procédure, instruction, par exemple), mais également ceux qui proviennent de l’extérieur (normes liées aux produits, réglementations, informations clients, par exemple). L’intérêt d’intégrer Le controle interne-pratique 1. Est-elle appropriée 5.2- Tableau 22/09/2008 Est-ce que le plan couvre l’ensemble…. 4. Le logiciel de logigramme Edraw est conçu pour créer un logigramme visuel, créatif et professionnel avec des symboles et des modèles intégrés. ... Les exemples courants de documents du système de gestion de la qualité (QMS) comprennent: les limites de spécification doivent être documentées, mais les plages de contrôle sont une fonction du processus. Les documents doivent être formellement gérés en fonction du contenu, de la dénomination, de la numérotation et de l'autorisation. I. Est-ce que les objectifs sont mesurables ? exigés Maîtrise des documents: 4.4.6: Maîtrise opérationnelle des activités pouvant avoir un impact sur l’environnement en accord avec la Politique, les objectifs, les cibles et la conformité réglementaire: 4.4.7: Identification et intervention en cas de situations d’urgence: 4.5.1: Surveillance et mesurage des … a. 2. • Comprendre la structure documentaire d’une organisation • Être capable…. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) Usine FR-BFL Document : Procédure Révision/Date R 03-02/93 Titre : établissement et gestion des procédures CHAP/DOC PRO.QUA 01 Page : 1/4 1. incluse t’elle un engagement à se conformer aux exigences légales en vigueur et autres exigences ? ANNEXE 1. Maîtriser et Appliquer « les bonnes pratiques a. Représenté par la société KOUTOUBIA Élevage, c’est une unité qui permet au groupe de répondre à ses besoins propres tout en assurant une meilleure maîtrise de ses productions en volailles. inclus t’elle un engagement envers la prévention des lésions corporelles et atteintes à la santé et envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ? documentaire Maîtrise des documents et enregistrements du SMQ mis…. 8.3.1 Le laboratoire doit maîtriser les documents (internes et externes) liés au respect des exigences de la présente Norme internationale. Modèle de procédure et de mode opératoire Les procédures doivent au moins comporter les rubriques du présent modèle. Octobre 2008 Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. Mise en place de la maîtrise des documents •Stratégie…. Exemples de projets de recherche pour les demandes de bourses de maîtrise Organismes subventionnaires IV. Normandie  * mieux adapter le contenu et le détail de la documentation requise aux résultats visés par les processus…. Mise à jour : 22 août 2017 . OBJET Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la système documentaire Le ... Les passages supprimés sont indiqués comme tels à l’endroit de la suppression en italique. Ce site Internet est la propriété de et opéré par Edraw Software Co., Ltd, Logiciel de diagramme de flux fonctionnel croisé, Logiciel de diagramme de flux en surbrillance, Comment créer un diagramme de flux efficacement, Symboles de diagramme de flux et Leur utilisation, Utiliser les diagrammes de flux pour faire progresser l'éducation, créer un logigramme de qualité professionnel, une série complète de symboles de logigramme. Les principales MAITRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS PRO 001 Version 9 Page 1 sur 9 SOMMAIRE ... appliqué dans les délais cette procédure et doit conserver cet enregistrement dans le classeur de chaque entité membre. 1 - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure définit les règles pour la maîtrise des documents et des enregistrements. b. Comment faire un logigramme de la procédure de gestion des documents? 5. Cette procédure permet d’assurer la mise à disposition des documents au bon endroit, au bon moment, et dans la bonne version. Norme Iso 9001 et/ou 13485, diaporama, exercices, support de formation, modèle de processus, procédures, enregistrements, modèle de procédure de maîtrise de la documentation. 4. PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux 14001 1. Tous droits réservés. procédure Cours de 6 pages en comptabilité : Procédure de maîtrise des documents. 1.3 5. 5.6- Elimination Objet de l’exigence Document préparé par : Marie-France Courtemanche-Bell . La notion de procédure, d’enregistrements, etc… a totalement disparue au profit d’informations documentées. documentaires » Exigences Mise à jour 2- Domaine d’application diffusion, de révision… des documents qualité L’APSAM, en collaboration avec les membres d’un comité de travail paritaire issus de petits, moyens et grands Services de prévention des incendies, publie une Procédure de cadenassage et de maîtrise des énergies dangereuses adaptée aux services de sécurité incendie ainsi qu’une Liste du matériel requis pour l’application de celle-ci. 6. Ce document a été mis à jour le 05/08/2009 Disposer d’un modèle de rédaction de Statut des modifications 2. c. Sommaire Savoir où les documents seront archivés. Quelle est la preuve de l’engagement de la direction pour la Sommaire 4.1 Exigences générales : Procédure do cumentée de maîtrise des documents (4.2.3) ** Procédure documentée de maîtrise des enregistrements (4.2.4) ** Enregistrements de revue de direction (5.6) Preuve des conclusio ns de revues de direction (9.3.3 ) Enregistrements de formations, savoir -faire et expérience (6.2.2) Preuves des compétences (7.2) Afin de permettre à chaque individu de la société de connaître le processus clair sur la façon d'émettre un document et où obtenir un certain document, les diagrammes suivants sont présentés. Un Plan HACCP a-t-il été préparé ? Les documents de niveau 4 (documents d'enregistrements) comme modèles, dessins, fiches suivi d'OF (ordre de fabrication) et autres qui n'ont pas de copies contrôlées doivent avoir le numéro d'indice du document (cf. 3. Etablissement Public du § But et objet 3. II. 3.1. Page 3 de 7 . Composition du système documentaire Les exigences de l’ ISO 9001:2000 Le Manuel Qualité Les Procédures Les Instructions de travail Les Enregistrements La documentation dans un système management intégré COMMENTAIRES 5. Savoir quoi faire si le document doit être obsolète. Date : Version . Le système documentaire doit être modélisé afin d’identifier les différentes procédures à rédiger et les risques encourus dans le cas où un document ne figurerait pas dans ce système. Introduction Le cadre normatif du contrôle interne Les normalisateurs privés du référentiel du contrôle interne : Etats – Unis: le COSO (Committee Of Sponsoring Organization de la Commission Treadway, groupe de réflexion américain qui a développé un référentiel … Préparation et réponse aux situations d’urgence 1- Objet Les documents doivent être numérotés de façon ordonnée afin que d'autres puissent facilement trouver. Evolution du document  Page Disposer d’un système de rédaction de Norme ISO PROCEDURE DE MAITRISE DES NON-CONFORMITES, ET DE MISE EN ŒUVRE D’ACTION CORRECTIVE OU PREVENTIVE Page 3 / 4 24/08/2018 4 Responsable du groupe spécialisé ♦ Définit le traitement de la non-conformité avec les personnes concernées. ministère…. Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000. § EXIGENCES Documents exigés C NC Décrire si NC Objectifs Domaine d'application 4. ...................................................................................... 4 c. Les chartes ................................................................................................................................... 4 d. Les procédures ............................................................................................................................ 5 e. Les formulaires...................................................................................................…. 06. La procédure de maîtrise de la documentation procédure "Maîtrise des enregistrements"). fournit’ elle un cadre visant à déterminer et revoir les…. La maîtrise des risques comptables et opérationnels associés à cette initiative exige que le FNUAP établisse et applique un plan de mise en œuvre des normes. Ce document remplace la version précédente de la directive DI-GQ-009. Aussi appelée procédure de gestion documentaire, elle définit la façon dont les procédures, les modes opératoires et les autres documents sont créés, modifiés, gérés et les rapports qui s'établissent entre eux. 1- Objet 4- Références Il est préférable d'utiliser un logiciel de logigramme professionel au lieu d'utiliser Word ou Excel, car le logiciel contient déjà ce dont vous avez besoin pour créer un logigramme de qualité professionnel, et il est plus facile et simple à utiliser. 3. MAÎTRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS. 5- Descriptifs Le champ d’application est il défini ? 8.3.2 … Maîtrise opérationelle Siège social: Nanterre DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE ET SUPPORTS Norme ISO9001-2008 :4.2.3 «Maîtrise desDocuments» Norme ISO9000-2005. ------------------------------------------------- 1.2 Connaître l’architecture d’un système PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS GEN-PRO 01-AQ01 Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise Page : 6/6 9. Identifiez le service fonctionnel responsable de la rédaction des documents. Sommaire Connaitre les règles d’élaboration, de place d’un I. PRÉAMBULE . La présente procédure a pour objet de décrire les différentes étapes permettant de maîtriser l'ensemble des informations documentées (documents structurants du système de management de la qualité et les informations apportant la preuve de la réalisation et de la conformité du système de management de … 5.5- Archivage Comment définir ce qu’on doit maîtriser ? Références et terminologie 6. Sommaire 1. La documentation du système 2. L'administrateur Le Meilleur Exemple 2019 collecte également d'autres images liées exemple de procédure de maitrise des documents en dessous de cela. Acquérir une méthodologie pour la maîtrise de • Le choix des animaux s’effectue dans le plus strict respect des règles sanitaires en vigueur. Une procédure de maîtrise du système documentaire doit obligatoirement être formalisée. Documents Modèle procédure maitrise des enregistrements. Votre document peut mentionner des transferts fréquents de responsabilité entre une personne A et une personne B. Essayez de réduire le nombre de ces transferts. 1/ Objectif : Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et documents maîtrisés. Version à jour disponible sur « www.pivoine.fr » Types de documents Abréviation Référencement Exemple Document technique DT DT – Marque - Modèle DT – MKS - 2179AX52CS1BV Calibration CAL CAL - Marque - Modèle - Date Par exemple en indiquant . Maîtrise des changements Laboratoire de santé publique du Québec. Révision Est-ce qu’il existe une Politique de Sécurité Alimentaire ? Entité : Auditeur : NC Regardez les conseils et les exemples suivants, dont vous pourriez avoir une idée. Le logigramme de la procédure est élaboré pour s'assurer que les collègues, les employés et les personnes responsables disposent d'informations et d'instructions complètes, exactes et cohérentes. 1.1 Exemple Politique de confidentialité - Californie (USA). + La présente procédure a pour objet de définir la méthode à suivre pour effectuer une identification des dangers, une évaluation des risques à partir de l'ensemble des activités, produits ou services de l'entreprise et déterminer les moyens de maîtrise et inspections applicables. Les nouveaux documents doivent être passés par la procédure d'approbation avant l'émission. 8.3 - Maîtrise de la documentation des SMQ. + Un outil de mind mapping multi-plateforme polyvalent. alain derosiaux-le système documentaire qualité 6. de mise en place d’un Système de Sécurité Alimentaire ? Nom de propriété de document inconnu. 3. III. ______________________ 11 2.2 Les documents qualité (MAQ, procédures, PAQ, enregistrements…) ____________________ 13 2.3 Les documents externes _______________________________________________________ 2.3.1 Introduction _____________________________________________________________ 2.3.2 Que faut-il maîtriser ?______________________________________________________ 2.3.3 Comment….

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